Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES SABLES
LES SABLOTINES

Numéro de dépôt :
99808301
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES SABLES

Déposée le 12 août 1999 par LES SABLOTINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est LES SABLOTINES, domicilié(e) Z.I., 24 RUE MARIE CURIE, 26100 ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SABLOTINES - France.

La marque LA COMPAGNIE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES SABLES est expirée depuis le 12 août 2009.

LES SABLOTINES a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLOTINES , LES SABLOTINES , LES JARDINS SUCRES


LES SABLOTINES - Z.I., 24 RUE MARIE CURIE, 26100 ROMANS - France


LES SABLOTINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie.